L'annonce a fait le tour des rédactions : Marvel pourrait perdre une partie des droits de personnages importants comme Spider-Man ou Doctor Strange, suite à une action en justice intentée par plusieurs héritiers d'auteurs. Si l'affaire est loin d'être jouée (au pays de l'oncle Sam, tout est affaire d'arrangements entre avocats), sur le papier, elle reste plausible. Voyons sur quelles bases.

Crisis of Intellectual Properties

Le 26 août dernier, l'avocat Marc Toberoff a jeté un véritable pavé dans la mare en faisant enregistrer des notifications de résiliation auprès de l'United States Copyright Office (le Bureau des Droits d'Auteurs des États-Unis), concernant les personnages de Spider-Man et Doctor Strange qui appartiennent jusqu'à maintenant à Marvel Comics. Avec cette procédure, Toberoff entend donner à son client, Patrick S. Ditko, la propriété d'une partie des droits de ces personnages, créés par le frère de celui-ci, Steve Ditko, au détriment de la maison d'édition, Marvel.

Et le monde découvrit Spider-Man. Couverture d'Amazing Fantasy #15 par Jack Kirby et Steve Ditko (Marvel Comics).

Rappelons-le, aux États-Unis, les droits des personnages appartiennent non pas forcément à leurs créateurs, mais avant tout à leurs commanditaires. Ainsi, Superman, Batman, Wonder Woman appartiennent-ils à DC Comics, tandis que les Avengers, les Fantastic Four, Hulk, Spider-Man ou les X-Men appartiennent, eux, à Marvel. Cette particularité a permis la construction d'univers élaborés où des milliers de personnages, créés par une multitude d'auteurs différents, peuvent cohabiter et évoluer ensemble puisqu'abrités sous le même toit commun. Une situation difficilement applicable en France où, à quelques exceptions près, l'auteur est le propriétaire de facto des droits d'utilisation de sa création.

Pour prendre un exemple bien connu, Jerry Siegel et Joe Shuster, qui ont créé Superman en 1938 dans les pages d'Action Comics #1, se sont vu offert la somme de 130 dollars pour leur travail alors que tous les bénéfices d'exploitation du personnage sont revenus aux propriétaires de National Publications, éditeurs de la revue.

Pour sa première apparition, Doctor Strange ne fait même pas la couverture de Strange Tales en juillet 1963. Couverture de Strange Tales #110 par Jack Kirby et Dick Ayers (Marvel Comics).

À cette époque, la concession à un éditeur avait une durée de 28 ans, renouvelable une fois pour la même période, soit la possibilité pour National/DC, pour garder l'exemple de Superman, de conserver les droits du kryptonien durant 56 ans.

En 1976, le Congrès américain a voté une nouvelle loi sur les droits d'auteurs, portant la période de renouvellement à 47 ans (soit une possibilité pour un éditeur de conserver des droits pendant 75 ans). Néanmoins, pour ne pas léser les créateurs qui auraient cédé leurs droits avant le vote de cette loi, une clause de celle-ci spécifie qu'au terme des 56 ans initialement prévue, une fenêtre de cinq ans s'ouvre permettant aux auteurs ou à leurs héritiers de récupérer leurs parts de droits.

Civil War

C'est sur cet alinéa que se base Toberoff pour lancer son offensive juridique. Amazing Fantasy #15 (qui voit la première apparition de Spider-Man) ayant été publié en 1962, la fenêtre pour le héros arachnéen s'est ouverte en 2018 et se fermera en 2023. Pour Doctor Strange, apparu pour la première fois dans Strange Tales #110 de 1963, la fenêtre court de 2019 à 2024. Il était donc grand temps d'agir.

Larry Lieber a collaboré avec son frère Stan Lee pour écrire la première aventure de Thor. Couverture de Journey Into Mystery #83 par Jack Kirby (Marvel Comics)

Cependant, l'avocat ne se contente pas de représenter Patrick Ditko. Il a également lancé des procédures aux noms de Larry Lieber, frère de Stan Lee pour la co-création de Thor, Iron Man et Ant Man ; de Keith A. Dettwiller, le neveu de Don Heck, pour la co-création d'Iron Man, Black Widow et Hawkeye ; de Michelle Hart-Rico et Buz Donato Rico III, héritiers de Don Rico pour la co-création de Black Widow et enfin, de Nanci Solo et Erik Colan, les enfants de Gene Colan, pour la création de Captain Marvel (Marvel Super-Heroes #12) et de Falcon.

Toute la finesse de la procédure va maintenant se jouer sur un point de la loi. Cette possibilité de rétroaction ne fonctionne que si l'auteur a réellement cédé les droits d'une création personnelle à une autre entité. En revanche, elle ne s'applique pas dans le cas d'un travail de commande expressément demandé.

Larry Lieber, Don Rico et Don Heck ont participé à la création d'Iron Man, Black Widow et Hawkeye et leurs héritiers ont donc des vues sur les bénéfices de ses personnages. Couverture de Tales of Suspense #57 par Don Heck (Marvel Comics).

Pour en revenir au cas d'école Superman, Jerry Siegel et Joe Shuster avaient créé le super-héros hors de toute commande. Ils avaient amené le matériel, clés en main, à National Allied Publications qui n'avait plus qu'à le publier. C'est ce qui a permis aux héritiers de Jerry Siegel de peser face à DC Comics et de trouver un accord confortable qui leur permet de partager les bénéfices avec Warner.

Marc Toberoff, qui a déjà représenté les héritiers de Siegel et Shuster et qui ait aussi intervenu sur la procédure engagé par les héritiers de Kirby en 2013 contre Marvel, est donc un habitué de ces combats. Cependant, toute la difficulté pour lui sera de prouvé qu'il s'agit bien de créations personnelles de ces artistes et non d'une commande à un prestataire. Si, par exemple, la création de Spider-Man est plutôt bien documentée et laisse peu de chances à un retour dans le giron des Ditko (le personnage a été crée sur la base d'un concept de Jack Kirby que Stan Lee a expressément demandé à Ditko de retravailler), le cas Doctor Strange est plus polémique puisque, selon les dires de Stan Lee lui-même, Ditko serait arrivé avec le personnage déjà créé. Autant dire que si ces affaires vont devant un juge, celui-ci aura un bel echeveau à démêler pour savoir qui a créé quoi et dans quel contexte. Nous sommes là, qui plus est, en plein dans la problématique de la "Méthode Marvel" où les artistes étaient laissés assez libre, Stan Lee ne se contentant parfois que de quelques consignes succinctes pour scénariser un comic-book. La tâche sera d'autant plus ardue qu'une partie notable des témoins n'est même plus de ce monde.

Couverture de Marvel Super-Heroes #12 par Gene Colan (Marvel Comics).

Il est fort probable que toute l'opération ait avant tout pour objectif de faire sortir son carnet de chèques à Marvel (et par extension Disney) afin de sécuriser les droits contre espèces sonnantes et trébuchantes et de récupérer une part non négligeable de la manne financière découlant du succès des films de Marvel Studios. Pas de perte de contrôle éditoriale à attendre donc pour Marvel Comics.

Pourtant, malgré la complexité de ces situations, Toberoff se montre, malgré tout, très ambitieux. C'est la racine même de la politique des droits d'auteurs qu'il entend modifier. "Au cœur de ces affaires se trouve une interprétation anachronique et très critiquée de la notion de "travail de commande" au sens de la loi pour le droit d'auteur de 1909, qui doit être rectifiée", affirme-t-il carrément. Posture de chevalier blanc ou véritable volonté de faire bouger les choses, alors que la reconnaissance financière des auteurs américains de BDs est très discuté actuellement ? L'avenir le dira.

Marc Toberoff (J. Emilio Flores/New York Times).

En attendant, l'empire contre-attaque. Marvel peut compter sur Daniel Petrocelli (du cabinet O'Melveny & Myers) pour se défendre. Petrocelli a notamment plaidé pour AT&T et Warner face au Département de la Justice lors de l'opposition de ce dernier à la fusion entre les deux entreprises et c'est lui qui a géré l'affaire Scarlet Johansson pour Disney. Les avocats ont d'ores et déjà répondu par des poursuites envers les héritiers pour faire annuler leurs demandes (sans cependant demander de dommages et intérêts).

Nous n'en sommes donc qu'au début de ce qui s'annonce comme un long feuilleton juridique.

Daniel Petrocelli

Source : CBR, Variety

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